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Réunions du conseil,
procès-verbaux,
règlements et taxes


Les documents ci-dessous sont disponibles à
télécharger en format PDF



Calendrier des réunions du conseil  2018



Rapport annuel du Maire
pour l'année 2017





Procès-verbaux 2018
Procès-verbaux 2017
Procès-verbaux 2016
9 Janvier 2018
9 janvier 2018 - extra
22 janvier 2018 - extra-budget
22 janvier 2018 - extra

3 Janvier 2017
11 Janvier 2016
6 février 2018

7 Février 2017
8 Février 2016
6 mars 2018

7 Mars 2017
7 Mars 2016


4 Avril 2017
11 Avril 2016


2 Mai 2017
25 mai 2017 - extra

9 Mai 2016


6 Juin 2017
21 juin 2017 - extra

13 Juin 2016


4 Juillet 2017
10 juillet 2017 - extra

11 Juillet 2016


8 Août 2017
8 Août 2016


5 Septembre 2017
12 Septembre 2016


3 Octobre 2017
6 Octobre 2017 - extra

11 Octobre 2016


14 Novembre 2017
7 Novembre 2016 - extra
14 Novembre 2016


5 Décembre 2017
12 Décembre 2016
22 Décembre 2016-extra





Politique de gestion contractuelle
(en date de novembre 2010)


Politique de non-violence en milieu de travail
(en date de mars 2012)






Rôle d'évaluation foncière (MRC du Haut-Saint-François)
pour la 2e année du rôle triennal 2013-2014-2015





Règlements

Règlement de Taxation 2018

(taxe foncière générale, taxe foncière spéciale, taxe
spéciale pour protection civile, taxe d’ordures ménagères, taxe pour boues de fosses septiques, taxe pour collecte sélective, ainsi que la fixation du taux d’intérêt sur les arrérages de taxe et le mode de paiement.)


Règlement #110-29
concernant 2 sections des: chemin arnold, chemin
pringle,
chemin dell, chemin 4 milles, pour conformité des chemins
Règlement #110-30
système d'alarme
Règlement #110-31
relarif au stationnement
Règlement #110-32
relatif aux nuisances
Règlement #110-33
décrétant tous les projets présentés par les
citoyens,
organismes ou conseil de Hampden pour le Pacte rural
de la MRC du Haut-St-François, province de Québec
Règlement #110-34
relatif en matière de contrôle et suivi budgétaires
Règlement #110-37
accès des véhicules incendie aux bâtiments.
Règlement #110-38
pinces de désincarcération fait par la Sûreté du Québec
Règlement #110-39
droit sur l'imposition des carrières et gravières
Règlement #110-41
rémunération lors d'élection et référendum
Règlement #110-42
imposition d'une taxe pour services urgences 911, 2009
Règlement #110-43
amendant règlement 110-39, carrières et sablières pour 2010
Règlement #86-2018
Règlement sur l’éthique et la déontologie
des employés municipaux

Règlement #110-63
Règlement relatif à la circulation des véhicules tout terrain (VTT ou VHR) sur les chemins municipaux durant toutes l'année.
Règlement #110-69
Création d'un service d'incendie
Règlement #85-2018
Traitement élus municipaux
Règlement #75-2016
Tarification des services municipaux
Règlement #76-2016
Collecte et disposition des déchets et matières recyclables
Règlement #81-2017
Dérogations mineures
Règlement #82-2017
CCU - Comité consultatif d'urbanisme
Règlement #83-2017
Règlement modifiant règlement 110-57 : permis et certificats


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