background

    Accueil

  Home page

(placeholder)

Règlement de Taxation 2021

Règlements municipaux, politiques, rapports, etc.

Règlement #110-29

concernant 2 sections des: chemin arnold, chemin pringle,

chemin dell, chemin 4 milles, pour conformité des chemins

Règlement #110-30

système d'alarme

Règlement #110-31

relarif au stationnement

Règlement #110-32

relatif aux nuisances

Règlement #110-33

décrétant tous les projets présentés par les citoyens,

organismes ou conseil de Hampden pour le Pacte rural

de la MRC du Haut-St-François, province de Québec

Règlement #110-34

relatif en matière de contrôle et suivi budgétaires

Règlement #110-37

accès des véhicules incendie aux bâtiments.

Règlement #110-38

pinces de désincarcération fait par la Sûreté du Québec

Règlement #110-39

droit sur l'imposition des carrières et gravières

Règlement #110-41

rémunération lors d'élection et référendum

Règlement #110-42

imposition d'une taxe pour services urgences 911, 2009

Règlement #110-43

amendant règlement 110-39, carrières et sablières pour 2010

Règlement #86-2018

Règlement sur l’éthique et la déontologie

des employés municipaux

Règlement #110-63

Règlement relatif à la circulation des véhicules tout terrain (VTT ou VHR) sur les chemins municipaux durant toutes l'année.

Règlement #110-69

Création d'un service d'incendie

Règlement #85-2018

Traitement élus municipaux

Règlement #75-2016

Tarification des services municipaux

Règlement #76-2016

Collecte et disposition des déchets et matières recyclables

Règlement #81-2017

Dérogations mineures

Règlement #82-2017

CCU - Comité consultatif d'urbanisme

Règlement #83-2017

Règlement modifiant règlement 110-57 : permis et certificats

Rôle d'évaluation foncière

(MRC du Haut-Saint-François)

2019-2020-2021

Politique de gestion contractuelle

Politique de non-violence

en milieu de travail

Rapport annuel du Maire 2019

Rôle d'évaluation foncière

(MRC du Haut-Saint-François)

pour la 2e année du rôle triennal

2019-2020-2021

À venir!

À venir!

À venir!