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Règlement de Taxation 2021

Règlements municipaux, politiques, rapports, etc.

Concernant la conformité des chemins :

Arnold, Pringle, Dell, 4 milles.

Règlement #110-29

Système d'alarme

Règlement #110-30

Relarif au stationnement

Règlement #110-31

Relatif aux nuisances

Règlement #110-32

Relatif aux projets présentés par les citoyens, organismes ou conseil de Hampden pour le Pacte rural de la MRC du HSF,

province de Québec

Règlement #110-33

Relatif en matière de contrôle et suivi budgétaires

Règlement #110-34

Accès des véhicules incendie

aux bâtiments.

Règlement #110-37

  Pinces de désincarcération

fait par la Sûreté du Québec

Règlement #110-38

Droit sur l'imposition

des carrières et gravières

Règlement #110-39

Règlement #110-41

Rémunération lors d'élection et référendum

Imposition d'une taxe pour services urgences 911, 2009

Règlement #110-42

Carrières et sablières pour 2010

Règlement #110-43 amendant règlement 110-39

Relatif à la circulation des véhicules tout terrain (VTT ou VHR) sur les chemins municipaux durant toute l'année.

Règlement #110-63

Création d'un service d'incendie

Règlement #110-69

Règlement #74-2016

Traitement élus municipaux (Rémunération)

Tarification des services municipaux

Règlement #75-2016

Collecte et disposition des déchets

et matières recyclables

Règlement #76-2016

Dérogations mineures

Règlement #81-2017

CCU - Comité consultatif d'urbanisme

Règlement #102-2021 modifiant

règlement #82-2017

Permis et certificats

Règlement #83-2017 modifiant règlement 110-57

Rôle d'évaluation foncière

(MRC du Haut-Saint-François)

Politique de gestion contractuelle

Politique de non-violence

en milieu de travail

Rapport annuel du Maire 2023

Rôle d'évaluation foncière

(MRC du Haut-Saint-François)

pour la 2e année du rôle triennal

À venir!

À venir!

Zonage

Règlement #110-53

Éthique et déontologie

des employés municipaux

Règlement#86-2018

Règlement #110-41A  (mis à jour 2011)

Règlement #80-2017

Règlement #85-2018

Règlement #89-2018

Règlement #94-2019

Règlement #99-2020

Règlement #105-2021 - 2022

Règlement #110-35 - 2008

Règlement #110-61 - 2013

Règlement #110-70 - 2014

Lotissement

Règlement #110-54